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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° … pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° … pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou …          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement …

Legal note

… des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou …          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du … leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, … supérieure et inférieure et la couche inférieure est constituée par deux rangées de lames. Le panneau est …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre …       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les …

Legal note

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre …       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie … sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction …

Legal note

… ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie … ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le …

Legal note

… fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison … les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes …

Legal note

… toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins …

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