… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement … de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou …
… affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou …
… confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …
… sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). … dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3) Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de farines de pommes de terre, congelés. …
… la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la … côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas : a) Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b) Les …
… 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc … applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures …
… ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les … moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas : a) Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b) Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de …
… Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur … appareils scientifiques. Parmi les alliages de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on …
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