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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes … La présente position ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la … procédés tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on … lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, … tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, … (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être additionné de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… copolymère (4 – 4,5 % en poids). La solution copolymère est composée d´alcool éthylique (50 – 70 % en poids) et de … nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position … impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également …

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