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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de … fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de … n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides … de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu … et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( … Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les … (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux … de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit … Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir … bandes en étain; feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques … accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres que les profilés creux ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de … de produits réfractaires. 3)    Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre … compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de … inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la préparation d'aliments pour le bétail; le …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement … à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures … grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de … l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction … réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises dans la présente position, même équipées d’une …

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