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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés … des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit … d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement … et tuyaux (par exemple les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de … position couvre également les poudres de cuivre mélangées à d'autres poudres de métal commun (notamment la poudre dite … un courant perpendiculaire d'eau sous pression, de vapeur, d'air ou d'autres gaz. Outre ces deux méthodes principales, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple).  Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont … de la présente position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… (HFC-23) 3827.59 - - Autres          - Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de … (HFC-143a) 3827.62 - - Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou … y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres substances . Les échanges dont font l’objet les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 … comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % … constitue un pigment ( minium de fer , sanguine , rouge d'Angleterre ou colcotar ), soit à l'état pur et il relève … de 70 % de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 ou mélangées d'autres terres colorantes, ainsi que l'oxyde ferrique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre part à les isoler les uns des autres et de la terre. … isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse). Les caractéristiques des isolateurs varient …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… la fabrication du verre par étirage d'une bande de verre . Dans ces machines, le verre cueilli par un dispositif … des moules isolés, jusqu'aux machines automatiques à canal d'alimentation continue ( feeder ) comportant deux plateaux …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… est utilisé à la fois pour la parure ou l'ornementation et dans l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente … comme pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° … en fonction de leurs dimensions sans avoir été soumis à d’autres examens par des experts. N°s 7102.21 et 7102.29 Ces …