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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… achevées ou non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont également considérées comme telles, les clefs spéciales … de maroquinerie ( n°  83.08 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 8301.30 La présente sous‑position couvre …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 … synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit … pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1)    Les objectifs, … etc., et les miroirs spéciaux pour l'observation dans les souffleries d'essai) ( n° 90.13 ). c)     Les boîtes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la … est assuré par un ou plusieurs moteurs électriques, sont des « motocycles électriques ». Ces motocycles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… la tapisserie, etc.). 2)    Les aiguilles à tricoter , qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait … passe‑cordonnets et les passe‑rubans. 4)    Les crochets , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe … ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu sous le nom de crochet . 5)    Les poinçons à broder, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement … est de couleur claire, jaune à vert.  Elle est propre à la consommation en l'état.  L’huile d’olive vierge extra … à partir des huiles d’olive vierges couvertes par les sous-positions ci-dessus, par des méthodes de raffinage …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de … positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… , servant à débiter le papier en bobines sous la forme de bandes enroulées de largeurs déterminées. … . Les simples presses, mécaniques ou hydrauliques, souvent utilisées à cet effet, relèvent du n° 84.79 . * *    … un dispositif d’impression sans que leur classement en soit modifié, à condition que , conformément à la Note 3 de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le … dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs … pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles du n° 33.01 ) …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour …