… classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le …
… le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de … des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement …
… ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui … ni les compresses d’allaitement et autres articles non-absorbants (généralement régime de la matière …
… 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement … portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des …
… de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. … appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le …
… avec des fils de filaments artificiels ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de …
… des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries … les parties des machines de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8450 .11 La présente …
… ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . …
… il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou … camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.