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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …
Explanatory notes
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des … et qui ont subi, en outre, une opération destinée à les arrondir aux deux bouts. 5) Les grains concassés , qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les huiles de la présente position …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les … . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 … procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … Ces machines utilisent soit des outils à charioter (à une arête tranchante), soit un outil à poinçonner (à quatre arêtes tranchantes); les mortaiseuses verticales; les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de … Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») constituent un groupe important … acide ou enzymatique d'amidons ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines. On ne …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que …
Explanatory notes
… de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que … en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont … produits sont communément utilisés pour la fabrication d'articles de literie ou de couvre‑lits, d'alèses pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …