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Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les dentistes. 2)   Les préparations pour le …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de … des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ Pyrites de … à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … synthétiques en feuilles composées de fibres (fibrilles) non cohérentes de polyéthylène ou de polypropylène ( n° …

Legal note

Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries … les parties des machines de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. … appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement … portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… avec des fils de filaments artificiels ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de …

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