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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides … en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons : Les savons durs , qui sont presque …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à …
Explanatory notes
… et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à … ‑ ‑ Autres ‑ Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour … ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de …