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Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les préparations alimentaires d'extraits

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de flocons, de … sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… 1)   Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées … dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient … des agents ayant des propriétés abrasives. II)   Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… un élément d'accumulateur, relié électriquement aux autres éléments, généralement par montage en série pour produire … relèvent de la présente position, même s’ils comportent des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de tours, les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… l'état pur est toutefois largement utilisé en électricité (contacts, fusibles, etc.), dans la construction de certains … et, certains d'entre eux, pour la fabrication de contacts électriques. 2) Les alliages argent-cuivre-cadmium … et argent-nickel, utilisés pour la fabrication de contacts électriques. La présente position englobe l'argent …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ … mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou … de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs … Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus … à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques (produits benzéniques, phénoliques, … la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée …

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