… fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1) Les billes de verre, généralement … définie dans la Note explicative du n° 70.01). La présente position ne couvre que les billes non travaillées, ainsi que …
… rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris … offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons … Ils sont, en outre, généralement équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de …
… sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( … de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …
… ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en … carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont reconnaissables comme … par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière …
… bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés … civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à … l'on transforme par l'eau en une pâte épaisse; moulés sous pression, ces ouvrages sont ensuite soumis pendant plusieurs …
… 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les roues … fournie par des liquides en mouvement ou des liquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides spéciaux), l'action du liquide s'exerçant sur des augets, des …
… 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou … par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non … notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à condition qu' il ne présente pas le caractère du linoléum ou …
… les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … Elles s'obtiennent principalement par réduction et fusion du minerai de fer au haut fourneau ou par fusion de … à la fonte plus ou moins épurée par une seconde fusion ou additionnée d'éléments d'alliage, ou encore à des mélanges …
… non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi … ou de couleurs vitrifiables), le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, impression, au moyen de vitrauphanies, etc.), et tous autres …
… du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C) …
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