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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… à la confection des potages ou purées.          Sont exclues de la présente position :          a)      La farine … ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et poudres de sagou ou des … quantités d'antioxydants ou d'émulsifiants. Sont également exclues de la présente position : a)      La moelle du …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° … (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b)    Cuirs et peaux … dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de l'âge de l'agneau. d)    Peaux de caprins ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… ou déminéralisés et peuvent être concentrés (en poudre, par exemple) ou conservés. Cette position couvre également les … (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des constituants naturels du lait … lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… . 8)    Lactophosphates : le lactophosphate de calcium, par exemple, même de constitution chimique non définie. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de … (bâtons pour teinturerie et manches à balais, par exemple).          Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… mélangés à des sels de chrome ou d'aluminium, par exemple) ou s'ils sont mélangés à des produits tannants … (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) utilisés dans l'industrie du cuir, pour autant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). 2)    Silicates de potassium . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, … lunettes dites sous‑marines (pour la pêche en plongée, les explorations sous l'eau, etc.), les lunettes complémentaires … à la correction ou à la protection de la vue, en sont exclus des objets servant à masquer ou à protéger la plus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position les parties en bois des articles de cette position ( n ° 44.21 ). Sont exclus également de cette position : a)      Les étuis pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… vue biologique : l’acétylcholine et la méthylcholine, par exemple. 2)    Lécithines et autres phosphoaminolipides * . … brunâtre ou claire, ou bien, lorsque l’huile de soja a été extraite avec de l’acétone, de granulés jaunâtres.        … produits cosmétiques et dans l’alimentation animale, par exemple. …