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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - … , telles que : 1 ° ) Les machines pour la fabrication des fils de verre continus pour le tissage ( silionne ), qui se … à un dispositif aspirateur placé à l'intérieur du cylindre, ils se rassemblent en une mèche qui s'enroule sur une …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. …
Explanatory notes
… haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres …