Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2679 résultats pour "自考的毕业证和学位证什么时候发<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>汉中做个假的水利工程师证-最初の製薬大学学信网认证办理<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>专升本已经拿了毕业证 如何拿学士学位PR"

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les … en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les … puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les … puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces … le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés … les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces … le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25; … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et … pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments … etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de son et d'amplification; ils n'en restent pas moins …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures … pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre … qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note 2 de …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à … ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le …       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le …       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote … et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), les autres véhicules aériens … intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les caractéristiques essentielles des appareils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote … de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs