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Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… du n°  94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables … provisoire des papiers ou à la répartition du courrier (corbeilles ou boîtes à correspondance, par exemple), des … Entrent également dans la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… cyanures simples (ou prussiates) repris ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) … des hydrates. On le présente en vase clos. Il sert dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, en dorure ou en … 4)    Cyanure de nickel (Ni(CN) 2 ). Hydraté, il est en lamelles ou en poudre verdâtre; amorphe, il est en poudre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici … les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, … un ou plusieurs modes de transport ( n°  86.09 ). g)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre … et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de … que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures … panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des … n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même … (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme telles) et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, … 75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7)    Les tôles, feuilles et bandes en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, … déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne … diesel a)   Les locomotives diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice … mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * *    * Sont également classés …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement … ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles …