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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits … générales du Chapitre 2 ). 2)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur classement. Quelques éléments, comme l'antimoine, présentent … éléments non métalliques; l'attention est appelée sur leur classement dans la présente Nomenclature. Elément Symbole …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant … réalisée sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite … morceaux de bois dans un raffineur à disques en les faisant passer entre deux disques rapprochés munis d'aspérités, l'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de … ils permettent d'élever de quelques mètres les sacs, caisses, fûts, etc., et d'assurer leur empilage. Les élévateurs à bandes, à action …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des … du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses blanches, de cassure cristalline, il se décompose à froid au contact de … du chrome fritté à partir du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures d'arsenic, de silicium, de bore (et de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position alors même que, … ci-dessus, les mélanges prévus aux alinéas B) ou C) restent classés sous la présente position pour autant qu'ils soient …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute autre matière et être garnies de dentelles, tulles, passementeries ou broderies. Par parapluies-cannes, on …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues …   Les dalles, plaques, carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou … par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - -       D'une … l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un …

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