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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …
Explanatory notes
… bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à … La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … présentent les caractéristiques essentielles des articles finis. Sont exclus de cette position : a) Les chaussons …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …
Classification opinions
… de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la … les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la … Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte … .91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …