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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… ou enveloppe (articles de gainerie ). Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3 du présent Chapitre, les … mais également les contenants à couvercle similaires de diverses dimensions (avec ou sans charnières ou dispositif de fermeture). Ces derniers sont spécialement …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les … rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales … var. foliosum ). 2)  Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia var. latifolia ). 3)  Les chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ … pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… à 600 mm (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 … ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille … position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( …

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