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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres … aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …