WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 x 1.189 mm), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une … par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la chambre par le biais d'un système de … provoque le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Explanatory notes
… ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages … ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour la fabrication de … synthétiques ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de … circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques … mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 mm et 743 mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en …