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Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers … en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    … d'uranium. c)    La carnotite , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d)    La coffinite , silicate d'uranium. … d'uranium et de thorium. Les principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des … chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces mélanges … en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du n° 27.11 . …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui … aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés … à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres … parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… dentifrices et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les … même celles contenant des agents ayant des propriétés abrasives. II)   Les produits pour rincer la bouche et pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… fragments de rubans ou de mèches; les duvets de cardes; les amas de fils entremêlés et les autres déchets de fils … matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. Débarrassés de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande … d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou … du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * Les poussières, poudres et … des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …