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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10

Classification opinions

… 1. Préparation consistant en une substance rose , d'apparence … ou sans addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de rouge à lèvres. Adoption : 1961 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de … n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de … n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins … finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être … forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer … leur ancrage dans les liants résineux employés pour la fabrication de ces meules. Adoption : 1971 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac … d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …

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