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Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante et est la fraction de … obtenue par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, … : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon … une tunique (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… poches, d'un col et d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est … moyen de la fermeture à glissière. Il peut aussi être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… en cm (longueur x largeur x hauteur) : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et … le compteur d'électricité et les commutateurs en un seul lieu, afin de les protéger de la poussière et d’assurer …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de … à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en … carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en … carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… lumière (LED) et d'une carte de circuit imprimé souple qui sert d'interface entre l'appareil principal et le module … du panneau d'affichage. Le module d'affichage présente les caractéristiques de base suivantes : - Mode … « native ». Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un …

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