… cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, … déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en …
… ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne … diesel a) Les locomotives diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice … mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * * * Sont également classés …
… : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement … ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles …
… 6006.34 - - Imprimées - De fibres artificielles : 6006.41 - - Ecrues ou blanchies 6006.42 - - Teintes … position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une …
… à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et … les lames pour fraises et alésoirs). b) Les lames pour cisailles à main (à levier, à guillotine) ou pour machines‑outils à découper les métaux en …
… en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres … soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) … de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. Le …
… 1602.20 ‑ De foies de tous animaux ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres ‑ De … quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits …
… 4) mouvements à quartz à affichage analogique (aiguilles); 5) mouvements à quartz à affichage … pour les mouvements électroniques à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de …
… naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde … basique de magnésium pur précipité à des températures allant de 600 à 900 ° C. Ces oxydes de magnésium sont …
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