Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), … de miel ou d'autres édulcorants naturels et d’extraits ou d’essences (par exemple, les boissons spiritueuses obtenues … ou autres parties de plantes, extraits, essences, huiles essentielles ou jus, même concentrés). Parmi ces produits, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du … du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant … un transformateur élevant la tension du courant au niveau nécessaire (450 volts) à l'alimentation du tube produisant … d'une carte mémoire permettant de stocker les données. Il est conçu pour être tenu à la main, installé dans une boîte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un … des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …
Classification opinions
… 1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner au moyen de leur propre source … rouge brillant sur un objet éloigné. Les dispositifs de l'espèce sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …