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Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a)    Les rasoirs de sûreté en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… y compris les déchets et débris. 8106.10  -  Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90  -  Autres Le …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films photographiques …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier …

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