… du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent … de la radio, de la télévision ou du radar, relevant par exemple les positions et l'altitude des avions qui évoluent … ou d'autres appareils susmentionnés, montés à demeure, sont exclus de la présente position ( n° 87.05 , notamment). …
… saindoux (la stéarine solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif (l'oléo-margarine, l'huile de suif et l'oléo-stéarine, par exemple). Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le … liquide ou semi-liquide, jaunâtre, d'une odeur de suif; exposée à l'air, elle rancit très facilement . L'huile de …
… appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également ajoutés. De la calcination … parfois ciments naturels ( n° 25.30 ). Sont, en outre , exclus : a) Les laitiers de hauts fourneaux finement … et bétons, non réfractaires ( n° 38.24 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 2523.21 et 2523.29 Au …
… sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le chlorure d'ammonium relève du n° 28.27 . B) … mélange de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium, par exemple. C) Les mélanges de chlorure d'ammonium ou de …
… allumage par étincelles. Outre les moteurs dits diesel, il existe également un type intermédiaire de moteur à allumage … fonctionnant sous compression plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de …
… applications de ce dernier. A noter cependant qu'il existe certaines variétés d'or gris (ou blanc) qui, en … l'argent, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 7108.20 La présente …
… des sels des matières colorantes basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, … la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la présente position les produits ci-après qui …
… souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. … et qui peut être aisément percé, scié, limé, etc. C'est un excellent isolant thermique ou acoustique, utilisé, sous les … 70.17 ou 70.20 , plus particulièrement). Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les vitres et glaces …
… Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de … la même matière que celle qui constitue les perles fines. Extérieurement, les perles de culture ont le même aspect que … la récolte et simplement nettoyées (au sel et à l'eau, par exemple), qu'à l'état travaillé, c'est-à-dire meulées afin …
… il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante … le n° 32.06 . Il rentre dans la fabrication de colorants complexes (brun Van Dyck, rouge Van Dyck, brun d'Angleterre, … été oxygéné, donne naissance aux ferrates du n° 28.41. Sont exclus de cette position : a) Les terres colorantes à …
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