WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments ‑ …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du … les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable … de concassage/broyage des mottes de sel et 3) un système de projection hydraulique avec disque d'épandage. Toutes les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non … ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …