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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De … utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour … base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants … dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres oiseaux vivants …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements … ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, … onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

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