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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( n° 25.30 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

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