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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De … à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les … de raisins; Graines de ricin; Graines de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, … de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… lampe frontale; - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, … peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. … de paille, de soie, etc., ou munis de filtres généralement constitués par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des … que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à petites roues latérales, généralement fixés … actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques … sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir deux pièces de velours … par couture‑tricotage des fils textiles sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations … bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les … du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation … des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on … être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de … présente position les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° 24.04 ). …

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