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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a)    La molybdénite, sulfure de molybdène . … de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en …