… ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et …
… minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . … de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( …
… parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a) Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). …
… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés …
… de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …
… Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
