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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de … au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur … communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en … dégraissée (débeurrée). Ce produit, qui sert à la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme couverture d'articles en chocolat ou pour l'obtention de la …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également … Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, pures ou en mélange avec … etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la fabrication des papiers ingraissables ou des papiers …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué … cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, … tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous … de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches venues de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre Agaricus 0711.59 - -       Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; … (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou … de couleur variable; il est principalement utilisé dans la fabrication de l'acide fluorhydrique ou comme fondant en … du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y … colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

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