… au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se …
… 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement … à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures … grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de …
… Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de … l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction … réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises dans la présente position, même équipées d’une …
… des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les meubles anciens, cadres et … (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente … primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements …
… forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica … pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …
… 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( … En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs … Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions …
… de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou … les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des … vracquiers (pour le transport des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires …
… ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans … de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut … les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre …
… Pour faciliter leur assemblage les tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à … moyen de manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux munis sur … recouverts de matières plastiques, de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en …
… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - … la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues pour faire corps ou … socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles …
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