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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … à chaud, à l'écaillage et à de nombreux milieux corrosifs. Ces alliages entrent dans la fabrication de résistances … pompes, vannes, tuyauteries ou autres appareils exposés à certains acides minéraux ou organiques, aux alcalis et aux …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 … Le présent Chapitre englobe les appareils d'horlogerie, c'est‑à‑dire des appareils destinés essentiellement à …

Legal note

… comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant … comprend les articles semi‑manufacturés (n ° 46.01) et certains articles (n ° s 46.01 et 46.02) obtenus à partir de certaines matières tissées, tressées, parallélisées ou …

Legal note

… de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant … les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07); …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  … lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la …

Legal note

… moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  … lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … d’extraction utilisée détermine le type de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues … d’eau ou par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner …

Legal note

… savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Legal note

… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les …

Legal note

… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On … et les explosifs préparés. Il comprend également certains accessoires indispensables, préparés pour la mise à …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, … sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, … sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; … 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou …

Legal note

… en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02; … 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou …

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