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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes … s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …

Legal note

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); … 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme … du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de …

Legal note

… filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); … 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme … du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus … végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements … sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements … sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section I

Explanatory notes

… ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une … espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une … espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les … animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les … en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse …

Legal note

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont … des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les … usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, …

Legal note

… de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous … attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une …

Legal note

… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

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