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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être …
Explanatory notes
… produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien … pouvant être utilisés sans ce dispositif dans les mêmes conditions que les instruments similaires de type … des variations de capacité entre elles et des éléments métalliques (clous à tête ronde) fixés à proximité; ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… développement des films , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et … les négatifs à la sortie d'une tireuse par exemple, les métreuses-enrouleuses pour le contrôle rapide des métrages de films (les compteurs équipant ces derniers …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… sirupeux, incolore ou légèrement jaune. Il est employé en médecine, en teinture ou pour le déchaulage des peaux. … de butyle (solvants pour vernis). Le lactate de mercure relève du n° 28.52 . 2) Acide tartrique … principaux esters, on peut citer : a) Le salicylate de méthyle . C’est un constituant de l’huile essentielle de …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent … préparés soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines …
Explanatory notes
… seulement les appareils dans lesquels la distribution elle-même est automatique, mais aussi ceux qui consistent en une … ou distributrices pour l'estampage d'adresses ou autres mentions sur bandes de métal. La présente position comprend également les machines …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, … homogénéisées ‑ Autres : 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont obtenues par … de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du … textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se … dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …