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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et … (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente … primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica … pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( … En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs … Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou … les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des … vracquiers (pour le transport des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans … de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut … les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… Pour faciliter leur assemblage les tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à … moyen de manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux munis sur … recouverts de matières plastiques, de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - … la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues pour faire corps ou … socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … Note explicative du n° 72.08. 3)    Matriçage, poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions simples, telles que des marques de fabrique. 4)    …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme … à main des n°s  82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames … mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par exemple, les lames pour fraises et alésoirs). b)   Les lames …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois … par exemple) au lieu de sucre. La présente position comprend également les préparations homogénéisées. Sont …

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