… d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, … ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou … Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. …
… d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte … reconnaissables comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par … utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas de perte des véritables clefs. Ne sont pas comprises ici, par …
… ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou … caractérisée par l'absence de parties mobiles. Elles permettent d'empêcher dans un grand nombre de machines ou d'appareils les fuites d'huiles ou de gaz ou la pénétration des poussières, etc. en assurant l'étanchéité …
… d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à … 7210.41 et 7210.49 Les produits du n° 7210.30 ont subi les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°), …
… de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité … indestructible. Parmi les autres polymères fluorés, on peut citer les polymères du chlorotrifluoroéthylène, le …
… synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer … vertu des dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, on peut citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus …
… exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de … parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou … par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. …
… 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - … tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz ‑ Autres, soudés : 7305.31 - - Soudés … circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être obtenues : - de façon longitudinale ou …
… Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également … des supports. 4) Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le son d’un lecteur optique de … porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7) Les bras, platines , pour …
… ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour … Les cônes de choc et flotteurs pour torpilles. 7) Les percuteurs, clavettes de sûreté, leviers et autres parties … et explosifs préparés, même conditionnés sous des formes permettant leur utilisation en l'état dans les munitions ( …
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