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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.13
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.32
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41
… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …