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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou … et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… couvre : 1)    Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces … des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour … de la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou … substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété … elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les … équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction … une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de … présente position ne sont pas conçus pour le transport de personnes ou de marchandises. Ils peuvent être équipés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à … ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, … naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, …