… La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède … caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de …
… produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits … et de sulfate de potassium, par exemple. Il convient de noter que, contrairement aux produits visés à l'alinéa A) …
… résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est … un liquide de saveur et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et minérales. Le …
… dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins … les graines brutes et les graines torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En …
… les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par … de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les …
… sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas … de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme …
… sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas … de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme …
… en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme … poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies …
… papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … synthétiques en feuilles composées de fibres (fibrilles) non cohérentes de polyéthylène ou de polypropylène ( n° …
Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes …
… dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des boucles ou, si les crochets de … touffes de fils. Les fils formant le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière …
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