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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du … trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par … du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des … peluches et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils … munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, anneaux, cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et … . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… que pour l'éclairage (tubes à rayons X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou … réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les tubes à bouts rétreints, manifestement destinés à la fabrication … Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A)   Limes, râpes et outils similaires (y compris … rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, … les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2)   Tenailles (tenailles ordinaires, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… appelée parce qu'elle est souvent adhérente aux branches ou fragments de branches que l'insecte a touchés et autour … sous le nom de button lac , se présente sous la forme de petits disques.        La laque en écailles est … Ces termes sont souvent utilisés indifféremment. Ces produits présentent les caractéristiques suivantes : A)   …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les papiers des types utilisés comme … les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . … et les nappes de fibres de cellulose. Cependant, les produits de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et … mains), principalement utilisées pour la présentation des vêtements, coiffures, bas, gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les serrures à … tout genre, ainsi que les verrous de sûreté, pour portes de bâtiments, de clôtures, de boîtes aux lettres, pour coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, …

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