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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les … d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et autres préparations …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles … de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; … ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… à partir du lapis-lazuli, est fabriqué aujourd'hui artificiellement en traitant un mélange de silicates, … ). d) Les terres d'infusoires ( n° 25.12 ). e) L'ardoise ( n° 25.14 ). f) La dolomie ( n° 25.18 ). g) … minimes quantités, de produits activateurs , tels que l'argent, le cuivre ou le manganèse. C'est le cas, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… . C) Les machines à tailler les greffons de vigne, arbres fruitiers, etc . D) Les machines à tailler les … munie intérieurement d’une palette mobile commandant l’arrivée d’eau sous la pression du museau de l’animal. G ) … pour la sylviculture tels que : 1) Les machines pour l’arrachage des arbres avec leurs racines , munies de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …