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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de … extraits de la mine ( books ) et ébarbage sont reprises dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la présente … fibres textiles, de tissu en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des … à la main les tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… soit en organes d'équipement interchangeables permettant d'adapter les machines à un travail particulier, soit en … conçues pour le nettoyage des mécanismes de disquettes dans le matériel informatique. 9)    les modules de mémoire … ou appareils des n°s  84.70 , 84.71 ou 84.72 (classement d'après la matière constitutive : n°  39.23 , Section XV , …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note   1 c) du présent Chapitre). Entrent également … préparations contenant en poids plus de 15 % de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait ( Chapitre   21  …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… tissus de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… cellulose et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑     en feuilles carrées ou … des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, du n°  48.02. e)    Les bandes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… plus électropositif que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position. … ou gris à l'état impur. Décomposé par l'eau avec production d'acétylène, il sert à la préparation de ce gaz ou de la … électriques ou fours à feu intensif. On l'emploie aussi dans la fabrication du silicium. Cet abrasif, présenté en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, d’illustrations, de motifs … ou galvanoplastiques ou par clichés photogravés en relief; dans ces modes d’impression, l’encre se dépose sur les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du … position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du … position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et …