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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou … camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède … caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits … et de sulfate de potassium, par exemple. Il convient de noter que, contrairement aux produits visés à l'alinéa A) …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins … les graines brutes et les graines torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par … de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est … un liquide de saveur et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et minérales. Le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas … de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas … de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme … poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. …