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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés …

Legal note

… ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties …

Legal note

… (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et …

Legal note

… comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, … autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, … préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, … autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, … préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges … d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un …

Legal note

…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges … d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou … les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir …

Legal note

… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou … les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; … b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du …

Legal note

… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; … b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, …

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… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au …

Legal note

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au …

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