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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La … destinés à être consommés sous forme de « chips » après avoir été frits pendant quelques secondes. Sont également …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus souvent … les pêches, les pommes, les prunes et pruneaux, et les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose … pour la préparation d'émulsions pour routes, de savons ordinaires, de savons métalliques, de mouillants ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils chenille après découpage en bandes étroites … pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) ou des Chapitres 50 à 55 . En …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la fabrication de la farine (remoulage des … dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue … grains de céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant … °  48.23 . Les papiers et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces … exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent … ou 72.09 . Les produits de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente … Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue … . Par contre, ne sont pas compris ici les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… rondelles, etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en … Pour être compris ici, les jeux ou assortiments doivent contenir au moins deux joints en matières différentes. …